Déposée le 21 juin 2004 par monsieur VEYSSIERE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « World Police Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est monsieur VEYSSIERE Alain domicilié(e) 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VEYSSIERE Alain domicilié(e) 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France.
La marque World Police Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR VEYSSIERE Alain - 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France
MR VEYSSIERE Alain - 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France
Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409957 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Vêtements – chaussures chapellerie – chemises vêtements en cuir ou imitation cuir. Ceintures (habillement). Foulards – cravattes. Bonneterie – chaussettes chaussons. Sous vêtements.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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